CB LE CRAQUANT BRETON
Présentation de la marque CB LE CRAQUANT BRETON
Déposée le 5 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DE PONT AVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CB LE CRAQUANT BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-15 du 13 avril 2007.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CB LE CRAQUANT BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3486408.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque CB LE CRAQUANT BRETON est expirée depuis le 5 mars 2017.
BISCUITERIE DE PONT AVEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32
Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15
Inscription le 28 décembre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°512739 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-28