Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CB LE CRAQUANT BRETON
BISCUITERIE DE PONT AVEN S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3486408
Date de dépôt :
05/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CB LE CRAQUANT BRETON de BISCUITERIE DE PONT AVEN

Présentation de la marque CB LE CRAQUANT BRETON

Déposée le 5 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DE PONT AVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CB LE CRAQUANT BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-15 du 13 avril 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DE PONT AVEN domicilié(e) 8, rue du Général de GAULLE,29930 PONT AVEN - 29930 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE DE PONT AVEN domicilié(e) 8, rue du général De Gaulle,29930 PONT AVEN - 29930 - France.

La marque CB LE CRAQUANT BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3486408.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque CB LE CRAQUANT BRETON est expirée depuis le 5 mars 2017.

BISCUITERIE DE PONT AVEN a également déposé les autres marques suivantes : LES RECETTES DE TANTE LOUISE , LE LUTIN GOURMAND , LES DÉLICES DE QUIBERON , LES BISCUITERIES RÉUNIES , L'AIGLON , KOUIGN SALL , BISCUITERIE DU CROUESTY , TY MAD , LA PALETTE DE PONT-AVEN , Biscuiterie de Pont-l'Abbé


BISCUITERIE DE PONT AVEN S.A.R.L - 8, rue du Général de GAULLE,29930 PONT AVEN - 29930 - France


BISCUITERIE DE PONT AVEN - 8, rue du général De Gaulle,29930 PONT AVEN - 29930 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Inscription le 28 décembre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°512739 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-28

Patisserie et confiserie, biscuiterie, gateaux. Sucrerie, chocolat.